Comptes-rendus Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour des derniers Conseils Municipaux. Pour obtenir plus d'informations sur un sujet précis, n'hésitez pas  à contacter le secrétariat de Mairie.

- Conseil minicipal du 5 septembre 2022: Décision modificative budgétaire, Modification statutaire de la 3CAG (Ajout de la compétence supplémentaire : Politique du logement et du cadre de vie pour les actions d’intérêt communautaire), Modification des statuts du SDEG. Questions diverses: Rapport annuel du Syndicat de l'eau.

- Conseil minicipal du 27 juin 2022: Location Logement T4 et T3 du village, Adhésion au CAUE 32, Restauration Ansamble, Réforme de la publicité des actes des communes, Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57, Questions diverses.

- Conseil municipal du 4 Avril 2022:
Affectation des résultats de l’exercice 2021, Vote du budget 2022. Questions diverses : planning des Elections Présidentielles.

- Conseil municipal du 21 Mars 2022: 
Compte de gestion, Compte Administratif 2021, Attribution des subventions aux associations, Vote du taux d'imposition 2022. Questions diverses: Eclairage Public (SDEG)

- Conseil municipal du 21 Février 2022: Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Ste-Marie, Avenant engagement des dépenses d’investissement 2021. Questions diverses:église du Travès; Presbytère; Adressage; Ecole; Voirie; Informatique du secrétariat de mairie.

- Conseil municipal du 17 Janvier 2022: Renouvellement du contrat Enfance et Jeunesse; Assurance statutaire CDG 32. Questions diverses: recensement de la population, adressage.

- Conseil municipal du 8 Novembre 2021: Déclaration d'intention d'aliéner; Révision des loyers des logements communaux; Révision du loyer du Foyer Rural; Travaux d'aménagement de la mairie; tarif cantine scolaire; Questions diverses (Vitesse chemin de La gravette; Projet Retiens la nuit/éclairage publique; adressage, local associaton de chasse)

- Conseil municipal du 4 Octobre 2021: Cession de parcelles à la commune; Déclaration d'intention d'aliéner; Création d'un emploi temporaire d’agent recenseur; Questions diverses (travaux presbytère, relevé de vitesse, aménagement secrétariat, éclairage public)

- Conseil municipal du 23 Août 2021: Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), * Location du logement T4 Village, Résiliation T3 village et installation secrétariat de mairie pendant la période de travaux, Concours photos. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 31 Mai 2021: Droit de préemption. Aménagement et accessibilité de la Mairie. Adhésion au groupement de commandes pour l'électricité et services d'efficacité energétiques. Recensement de la population 2022. Adressage: choix du fournisseur des plaques. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 12 Avril 2021: Vote du taux d’imposition pour 2021, Attribution des subventions 2021, Affectation du résultat 2020, Vote du budget 2021, Loyer logement Presbytère. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 1 Mars 2021: Adressage:Dénomination des voies, Compte de Gestion et approbation du compte Administratif 2020, Vote du taux d’imposition 2021, Participation aux frais de fonctionnement de l’école, Droits de préemptions, Rétrocession d’une concession à la commune. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 1 Février 2021: Approbation de la convention territoriale globale, Droit de préemption, Engagement des dépenses d’investissement, Renouvellement du contrat Enfance et Jeunesse, Création d’un site internet, Demande de subvention, Adressage. Questions diverses: logement de St-Martin.

- Conseil Municipal du 14 Décembre 2020: Révision des loyers des logements communaux; Résiliation du logement T3 St-Martin; Adressage: dénomination et numérotation des voies; Questions diverses: aménagement de sécurité de la RD 12; recensement.

- Conseil Municipal du 12 Novembre 2020: Avenant n°1 à la Convention d'aménagement RD105; Demande de subvention pour l'aménagement et accessibilité de la mairie; Droit de préemption; Questions diverses: Cérémonie du 11 novembre.

- Conseil Municipal du 5 Octobre 2020: Pour ou contre le transfert automatique du PLU à la 3CAG; Emploi temporaire d'agent recenseur; Indemnisation des heures supplémentaires; Questions diverses: coûts des travaux au Presbytère; subventions pour l'aménagement et accessibilité du secrétariat de Mairie, Site internet pour la commune; Assainissement au logement de St-Martin.