Comptes-rendus Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous les ordres du jour des derniers Conseils Municipaux. Pour obtenir plus d'informations sur un sujet précis, n'hésitez pas  à contacter le secrétariat de Mairie.

- Conseil municipal du 4 Octobre 2021: Cession de parcelles à la commune; Déclaration d'intention d'aliéner; Création d'un emploi temporaire d’agent recenseur; Questions diverses (travaux presbytère, relevé de vitesse, aménagement secrétariat, éclairage public)

- Conseil municipal du 23 Août 2021: Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), * Location du logement T4 Village, Résiliation T3 village et installation secrétariat de mairie pendant la période de travaux, Concours photos. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 31 Mai 2021: Droit de préemption. Aménagement et accessibilité de la Mairie. Adhésion au groupement de commandes pour l'électricité et services d'efficacité energétiques. Recensement de la population 2022. Adressage: choix du fournisseur des plaques. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 12 Avril 2021: Vote du taux d’imposition pour 2021, Attribution des subventions 2021, Affectation du résultat 2020, Vote du budget 2021, Loyer logement Presbytère. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 1 Mars 2021: Adressage:Dénomination des voies, Compte de Gestion et approbation du compte Administratif 2020, Vote du taux d’imposition 2021, Participation aux frais de fonctionnement de l’école, Droits de préemptions, Rétrocession d’une concession à la commune. Questions diverses.

- Conseil Municipal du 1 Février 2021: Approbation de la convention territoriale globale, Droit de préemption, Engagement des dépenses d’investissement, Renouvellement du contrat Enfance et Jeunesse, Création d’un site internet, Demande de subvention, Adressage. Questions diverses: logement de St-Martin.

- Conseil Municipal du 14 Décembre 2020: Révision des loyers des logements communaux; Résiliation du logement T3 St-Martin; Adressage: dénomination et numérotation des voies; Questions diverses: aménagement de sécurité de la RD 12; recensement.

- Conseil Municipal du 12 Novembre 2020: Avenant n°1 à la Convention d'aménagement RD105; Demande de subvention pour l'aménagement et accessibilité de la mairie; Droit de préemption; Questions diverses: Cérémonie du 11 novembre.

- Conseil Municipal du 5 Octobre 2020: Pour ou contre le transfert automatique du PLU à la 3CAG; Emploi temporaire d'agent recenseur; Indemnisation des heures supplémentaires; Questions diverses: coûts des travaux au Presbytère; subventions pour l'aménagement et accessibilité du secrétariat de Mairie, Site internet pour la commune; Assainissement au logement de St-Martin.